Domaine Agriculture - Bio - Elevage - Pisciculture - Pêche - Chasse :

Avis du 14/06/2014 Avis n° 2 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Avis du 14/06/2014 Avis n° 6 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Règlement CEE 644/2014 du 16/06/2014 Règlement d'exécution (UE) no 644/2014 de la Commission du 16 juin 2014 modifiant le règlement (CE) no 1235/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil en ce qui concerne le régime d'importation de produits biologiques en provenance des pays tiers
Arrêté du 04/06/2014 Arrêté du 4 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus) et de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde
Arrêté du 19/06/2014 Arrêté du 19 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et Méditerranée pour l'année 2014
Arrêté du 04/06/2014 Arrêté du 4 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus) et de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde (rectificatif)
Avis du 05/07/2014 Avis n° 8 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Décision CEE 2014/395/UE du 24/06/2014 Décision de la Commission du 24 juin 2014 relative à la mise sur le marché de produits biocides contenant du cuivre, en vue d'une utilisation essentielle [notifiée sous le numéro C(2014) 4062]
Décision CEE du 25/06/2014 Décision d'exécution de la Commission du 25 juin 2014 reportant la date d'expiration de l'approbation de la diféthialone et du difénacoum en vue d'une utilisation dans les produits biocides de type 14
Avis du 11/07/2014 Avis n° 9 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Avis du 24/07/2014 Avis n°10 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Arrêté du 28/07/2014 Arrêté du 28 juillet 2014 portant répartition des quotas d'effort de pêche alloués à la France dans le cadre de la reconstitution de certains stocks d'eau profonde et de cabillaud des zones CIEM III a, IV, VI a, VII a et VII d ainsi que dans les eaux communautaires des zones CIEM II a et V b et dans le cadre de la dérogation et de l'exemption prévue dans les zones de reconstitution du stock de cabillaud pour l'année 2014
Règlement CEE 836/2014 du 31/07/2014 Règlement d'exécution (UE) no 836/2014 de la Commission du 31 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) no 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles
Avis du 17/08/2014 Avis n°11 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Avis du 30/08/2014 Avis relatif à l'allégement des charges financières à destination des mytiliculteurs touchés par les conséquences des mortalités exceptionnelles affectant ce secteur de production
Avis du 28/08/2014 Avis n° 13 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Avis du 04/09/2014 Avis n°14 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Arrêté du 29/08/2014 Arrêté du 29 août 2014 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau
Règlement CEE 836/2014 du 31/07/2014 Règlement d'exécution (UE) no 836/2014 de la Commission du 31 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) no 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles