7 Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 carrière de Loisail (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/
8 Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, bois acides à neutrocalcicoles, landes nord-atlantiques du plateau d'Helfaut et système alluvial de la moyenne vallée de l'Aa (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/
9 Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 prairies et marais tourbeux de la basse vallée de l'Authie (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/
10 Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 étang de Mauguio (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/
11 Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 étangs palavasiens (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/
12 Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 basse plaine de l'Aude (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/
13 Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Le Vidourle (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/
14 Arrêté du 18 novembre 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux publics de l'Etat (service de l'écologie)
http://www.legifrance.gouv.fr/
15 Arrêté du 20 novembre 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un concours interne pour l'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
http://www.legifrance.gouv.fr/
16 Arrêté du 20 novembre 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un concours externe pour l'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
http://www.legifrance.gouv.fr/
17 Arrêté du 24 novembre 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un concours externe pour l'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
http://www.legifrance.gouv.fr/
18 Arrêté du 24 novembre 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un concours externe pour l'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
http://www.legifrance.gouv.fr/
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
54 Décret n° 2015-1536 du 25 novembre 2015 relatif au capital décès servi par le régime des industries électriques et gazières
http://www.legifrance.gouv.fr/
55 Décision du 10 septembre 2015 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
http://www.legifrance.gouv.fr/
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET
60 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-1538 du 26 novembre 2015 relative à l'évolution des circonscriptions des chambres d'agriculture
http://www.legifrance.gouv.fr/
61 Ordonnance n° 2015-1538 du 26 novembre 2015 relative à l'évolution des circonscriptions des chambres d'agriculture
http://www.legifrance.gouv.fr/
62 Décret n° 2015-1539 du 26 novembre 2015 portant diverses dispositions pour l'adaptation des chambres d'agriculture à la réforme régionale
http://www.legifrance.gouv.fr/
63 Arrêté du 24 novembre 2015 portant ouverture du concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires à la session 2016
http://www.legifrance.gouv.fr/
64 Arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
http://www.legifrance.gouv.fr/
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